EMC-20 : Les contrats miniers de l’amont (exploration et exploitation) : comprendre les analyses, les négociations et la rédaction

À l’issue de la formation, chaque participant devra mieux :

• Acquérir une compréhension approfondie des différents types de contrats miniers de l'amont, y compris les accords d'exploration, les permis d'exploitation et les contrats de services miniers.
• Maîtriser les principes fondamentaux de l'analyse des contrats miniers, en se concentrant sur les aspects juridiques, économiques et financiers.
• Développer des compétences en négociation de contrats miniers, en s'équipant des stratégies et techniques de négociation efficaces.

Introduction aux contrats miniers de l'amont

• Présentation des différents types de contrats miniers de l'amont
• Analyse des phases du cycle minier et de leur impact sur les contrats miniers
• Étude des rôles et des responsabilités des parties prenantes aux contrats miniers

Analyse des contrats miniers

• Principes fondamentaux de l'analyse juridique des contrats miniers
• Analyse des clauses économiques et financières des contrats miniers
• Évaluation des risques associés aux contrats miniers

Négociation des contrats miniers

• Stratégies et techniques de négociation efficaces pour les contrats miniers
• Négociation des clauses clés des contrats miniers, y compris les droits d'exploration, les redevances minières, les obligations environnementales et sociales

Rédaction de contrats miniers

• Principes de rédaction de contrats miniers clairs, concis et conformes aux meilleures pratiques internationales
• Structure et contenu d'un contrat minier type
• Techniques de rédaction pour différentes clauses contractuelles

Aspects particuliers des contrats miniers

• Contrats miniers dans les pays en développement
• Contrats miniers pour les minéraux stratégiques
• Contrats miniers et durabilité

• Professionnels du secteur minier, y compris les géologues, les ingénieurs miniers, les juristes, les négociateurs et les responsables du développement commercial.
• Représentants gouvernementaux impliqués dans la négociation et la gestion des contrats miniers.
• Membres d'institutions financières et d'entreprises d'investissement impliquées dans le financement de projets miniers

04 Jours (24 heures)

Formateur spécialisé

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